Accueil marques.expert
/
Marques déposées par madame LAMORLETTE SABINE
/
La Décoration Haute Couture
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Décoration Haute Couture
Mme LAMORLETTE SABINE

Numéro de dépôt :
4042023
Date de dépôt :
23/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/10/2023
La Décoration Haute Couture de LAMORLETTE SABINE

Présentation de la marque La Décoration Haute Couture

Déposée le 23 octobre 2013 par madame LAMORLETTE SABINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « La Décoration Haute Couture » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-46 du 15 novembre 2013.

Le déposant est madame LAMORLETTE SABINE domicilié(e) 835 C CORNICHE CHARLES DE GAULLE - 83000 - TOULON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme LAMORLETTE SABINE domicilié(e) 835 C CORNICHE CHARLES DE GAULLE - 83000 - TOULON - France.

La marque La Décoration Haute Couture a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4042023.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Décoration Haute Couture est expirée depuis le 23 octobre 2023.

LAMORLETTE SABINE a également déposé les autres marques suivantes : PURE


Mme LAMORLETTE SABINE - 835 C CORNICHE CHARLES DE GAULLE - 83000 - TOULON - France


Mme LAMORLETTE SABINE - 835 C CORNICHE CHARLES DE GAULLE - 83000 - TOULON - France


Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Enregistrement avec modification - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.